– Instance de sanction – Participation de 3 parents élus – Se réunit tant que de besoin – A pour rôle de prononcer à l’encontre des élèves les sanctions à l’encontre de l’élève.
- Instance de sanction
- Participation de 3 parents élus
- Se réunit tant que de besoin
- A pour rôle de prononcer à l’encontre des élèves les sanctions à l’encontre de l’élève.